Références : Administrations centrales et établissements publics

Stratégie d'archivage électronique

Dans le cadre de son projet de rénovation globale, de sa réorganisation fonctionnelle et dans un contexte de digitalisation, le Département des Systèmes d’informations a engagé une démarche de modernisation et transformation numérique. Le Musée national de la Marine a souhaité être accompagné pour réaliser une étude de cadrage préalable à la définition de sa stratégie d’archivage électronique afin de déterminer notamment le périmètre et les différents scenarii qui s’offrent, aussi bien concernant les types d'outils (GED, SAE…) que l’organisation, en identifiant l’ensemble des prérequis et des impacts sur les plans humain, financier et technique.

Système d’Information Archivistique

Préparation du versement des données et documents d'une application dans Vitam

Le ministère de la Transition écologique dispose d'une plateforme d'archivage intermédiaire s'appuyant sur Vitam Accessible en Service (VAS). L'objectif de la mission a été d'effectuer le versement d'un premier SI et de capitaliser sur cette expérience en produisant un mode opératoire. Après avoir analysé le contenu de l'application, différents scénarios de versement ont été identifiés et présentés à l'équipe projet. Le scénario retenu a fait l'objet de spécifications en vue de la fabrication du paquet d'archives à verser (SIP) et de tests de versement.

Etude en vue de l'acquisition d'un SAE

Le Sénat s’est engagé dans une démarche ambitieuse de gouvernance documentaire autour de plusieurs axes : la structuration de la production documentaire dite bureautique, la rédaction d’une politique d’archivage, la cartographie de la production documentaire, un phasage des projets d’archivage à mener et l’acquisition d’un Système d’Archivage Electronique (SAE). Après une première étude qui a permis de préciser le périmètre fonctionnel et les attendus du futur SAE externalisé, la division Archives a fait appel à Olkoa pour l'accompagner dans la rédaction du cahier des charges et le choix de la solution.

Evaluation des besoins en matière de traitement et de conservation des archives nativement numériques

La Direction régionale des affaires culturelles Hauts-de-France gère aujourd’hui une masse importante de documents et données sous forme numérique. Elle a souhaité définir une stratégie globale de gouvernance de l’information et déterminer les solutions les plus adaptées à la gestion des archives numériques à l’âge courant et intermédiaire. Elle a confié à Olkoa la réalisation d'un diagnostic de sa production numérique et l'identification de différentes solutions de mise en oeuvre de l'archivage électronique adaptées au contexte de la DRAC, avec une étude de leurs impacts sur les plans organisationnel, technique et financier.

Politique d'archivage de l'application d'e-parapheur

Le ministère de la Culture dispose d'une plateforme d'archivage intermédiaire basée sur Vitam Accessible en Service. Un parapheur électronique a été déployé au sein de l'administration centrale, des services déconcentrés et des services à compétence nationale. Le ministère de la Culture a souhaité être accompagné pour la définition d’une politique d’archivage électronique des documents en sortie d'e-parapheur. L’objectif de l’étude était de définir les scénarios, prérequis et conditions pour verser dans VAS tout ou partie des éléments constitutifs d’un parapheur (documents signés, annexes, rapport, fichier de preuve).

Elaboration d'une stratégie d'archivage

Malgré une dématérialisation croissante de ses processus métier, l'OPH05 est confronté à un manque de place pour la conservation de ses archives papier. Il a donc fait appel à Olkoa pour l'assister dans l'élaboration de sa politique d'archivage. Après une phase d'audit des pratiques documentaires, la mission a consisté à définir les outils et les procédures de gestion des archives numériques et physiques. Olkoa a également accompagné l'office dans la définition de sa stratégie de dématérialisation des processus.

Audit et stratégie documentaire

La Haute Autorité de Santé a mis en œuvre un plan de transformation numérique avec la dématérialisation de nombreux processus métier. Constatant que cette dématérialisation s'accompagnait d'une baisse des versements en archive papier, sans augmentation significative des versements électroniques, la HAS a confié à Olkoa une mission d'audit des pratiques documentaires. Cet audit a débouché sur la définition d'une stratégie d'archivage électronique et papier, la rédaction d'un DCE pour le renouvellement de leur SAE, l'accompagnement à la gestion du sort final des archives physiques et l'élaboration d'une démarche pour la mise en œuvre de connecteurs avec le nouveau SAE.

Méthodologie de versement d'une application métier à décommissionner

L'étude a consisté à expérimenter pour les Ministères sociaux le versement dans Vitam d’une application métier étant à l’étape de décommissionnement, pour laquelle aucun développement supplémentaire ne sera envisagé et aucun mécanisme ne préexistait pour faciliter les versements. L’objectif était double : disposer d’une méthodologie de versement d’une application métier à décommissionner et identifier des évolutions à apporter à Archifiltre pour que l’outil propose des fonctionnalités nouvelles d’enrichissement d’arborescences de fichiers à partir des données d’une application métier avant leur versement.

Archivage électronique

L'Agence Française de Développement (groupe AFD) est un établissement public qui met en œuvre la politique de la France en matière de développement et de solidarité internationale. Dans un contexte de forte croissance et de dématérialisation de ses processus, l'AFD a souhaité définir sa politique d'archivage et a confié cette mission à Olkoa. La mission a intégré l'identification des documents produits par l'ensemble des agents dans le cadre de leurs activités, la définition des règles de conservation (durée d'utilité administrative et sort final), et l'accompagnement des services pour définir les arborescences types et diffuser des bonnes pratiques.

Externalisation de l'impression des avis d'échéance

Grenoble Habitat s'est lancé dans un vaste programme d'optimisation de ses processus de gestion avec deux axes majeurs que sont, d'une part la dématérialisation et d'autre part l'externalisation des processus qui ne sont pas cœur de métier. L'objectif était de permettre une communication multicanale avec les locataires, de pouvoir personnaliser les documents et d'optimiser les envois. Olkoa l'a assisté dans cette démarche avec dans un premier temps la rationalisation et l'externalisation de l'impression et de l'expédition des flux de production, notamment les avis d'échéances. La mission a consisté à décrire l'existant et les besoins, identifier les scénarios d'implémentation, rédiger le cahier des charges et choisir la solution correspondant au scénario retenu.

Archivage électronique

Olkoa a accompagné le GIP Ternum dans la définition de son offre d’archivage au travers de la production d’une matrice RACI, pour l’archivage électronique et l’archivage intermédiaire. L’objectif était de préciser et clarifier le périmètre de responsabilité de chaque acteur (le GIP en tant que Tiers hébergeur, les services d’archives et services informatiques des collectivités adhérentes à Ternum, les communes et établissements publics sur le territoire des Départements adhérents Ternum).

Environnement de production de documents

Dans la perspective de la refonte de son Schéma de COhérence Territoriale, l'établissement Scot de la grande région de Grenoble souhaitait fiabiliser son infrastructure informatique et se doter d'un outil collaboratif. Olkoa a assisté l'établissement sur l'ensemble du processus : collecte des besoins, assistance au choix de l’environnement collaboratif (SharePoint), définition de l’infrastructure cible (réseau, téléphonie), choix d’un prestataire pour la mise en œuvre et le support, structuration du référentiel documentaire, définition des procédures de production de documents.

Documents de référence pour les services Archives

Afin de répondre aux interrogations des services publics d’archives et de les accompagner dans leurs projets d’archivage électronique, le Service Interministériel des Archives de France (SIAF) souhaitait constituer une bibliothèque de documents de référence. A cet effet, OLKOA a rédigé un ensemble de 6 documents types, parmi lesquels une politique d'archivage, un modèle de convention pour la mutualisation de l'archivage numérique et un CCTP pour le déploiement d'un SAE. Ces documents sont disponibles sur le site du SIAF et doivent être adaptés au contexte de chaque collectivité.

Pérennisation et extension du Registre du Rhône.

Le Registre du Rhône est un dispositif de collecte et d'exploitation des données sur les accidents de la circulation routière survenus sur le territoire du département. La collecte couvre ainsi plus de 200 services hospitaliers du territoire. L'Office National Interministériel de la sécurité routière a confié à Olkoa la mission de réaliser un audit du fonctionnement du Registre, identifier des scénarios d'évolution et produire un plan d'action visant à pérenniser et étendre le périmètre du Registre. Les mesures proposées concernaient notamment la réorganisation et l'automatisation des procédures de collecte en établissements en lien avec les DPI des établissements, la mise en conformité par rapport aux référentiels de sécurité, l'extension du périmètre des données collectées et du périmètre géographique.

Plan de classement

L'Agence Nationale pour la Formation Hospitalière (ANFH) accompagne les établissements et les agents de la fonction publique hospitalière pour la mise en œuvre de leurs projets de formation et de gestion des compétences. Les équipes gèrent de très nombreux documents qu'ils partagent en interne ou avec les établissements. Afin d'améliorer le travail en équipe, l'Agence Régionale Alpes a sollicité Olkoa pour la définition et la mise en oeuvre de son plan de classement. Cette mission a donné lieu à une formation sur les bons usages en matière de gestion partagée des documents.

Intranet collaboratif

Le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Loire gère toutes les missions des 2 500 pompiers du département. Notre mission a couvert la préparation d’un support et la présentation des approches « TIC » au sein des collectivités publiques. Dans un deuxième temps, nous avons piloté la mise en œuvre d'un intranet collaboratif permettant notamment la gestion des commandes de matériel en ligne : recueil des besoins, rédaction du cahier des charges et des contraintes d’exploitation, assistance au dépouillement. Nous avons ensuite assisté le SDIS dans le choix du prestataire et la mise en œuvre  du projet.

Refonte de la prestation Editique

L'OPAC 38 gère un patrimoine de 23000 logements et doit, dans le cadre de ses missions,  imprimer d'importantes quantités de documents avec notamment les avis d'échéance de loyer. L'office a lancé un projet avec pour objectifs d'améliorer la qualité de service et de réduire les coûts. Nous l'avons assisté dans les phases de redéfinition du périmètre contractuel, de consultation et de choix du fournisseur.

Refonte du système d'information

L'Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise a pour mission de réaliser, pour le compte de ses membres, des acquisitions foncières dans le but de faciliter la construction de logements sociaux et d’équipements. Dans la perspective d'augmenter son périmètre d'intervention, il a fait appel à Olkoa pour l'assister dans la refonte de son système d'information métier centré sur la gestion des opérations foncières.

Gestion Electronique de documents

Dans le cadre de ses missions, l'Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail conçoit et diffusent de nombreux documents à destination des entreprises. Afin de favoriser le partage d'information au sein de ses équipes, d'optimiser ses processus de production et de diffusion de documents, l'ANACT a lancé un projet de Gestion Électronique de Document. Préalablement centré sur l'agence nationale, le périmètre du projet a été étendu à toutes les agences régionales et à tous types de documents. Olkoa a assisté le chef de projet et lui a apporté un support méthodologique dans la conduite de toutes les phases de la mise en place de la plate-forme : collecte des besoins, rédaction du dossier de consultation, mise en œuvre de la solution cible et accompagnement au changement.